Utilisation du 2 roues : les règles Schneider

Suite à vos nombreuses questions sur le sujet, voici un rappel des règles actuelles Schneider en matière de déplacement en 2 roues :

Utilisation du « deux roues » :

  • L’utilisation des véhicules hors quatre roues est interdite pour les déplacements professionnels.
  • Les déplacements inter-sites correspondent à des déplacements professionnels.

Pour les itinérants “Commerce”, l’accord télétravail précise que tout accident se produisant pendant un déplacement lors d’un jour de travail est considéré comme un accident de travail mission et non comme un accident de trajet.

Pour les itinérants, le point de départ pour tout déplacement professionnel est le domicile.

La notion de « trajet Domicile – Lieu de travail » n’existe pas.

Tout déplacement ayant un lien avec le travail est un déplacement professionnel. Les REGLES DU DEPLACEMENT PROFESSIONNEL s’appliquent, donc il y a INTERDICTION D’UTILISER LES DEUX ROUES.

Pour les sédentaires, les semi-itinérants ou Itinérants Techniques le lieu de rattachement contractuel est un site Schneider-Electric :

La possibilité d’utiliser les deux roues s’applique uniquement aux trajets Domicile – Lieu de rattachement contractuel.

En cas de télétravail, la notion de « trajet : Domicile – Lieu de travail » disparait. En conséquence, tout déplacement ayant un lien avec le travail est un déplacement professionnel. Les REGLES DU DEPLACEMENT PROFESSIONNEL s’appliquent, donc il y a INTERDICTION D’UTILISER LES DEUX ROUES.

 

Les problèmes de circulation sur le bassin grenoblois peuvent amener certains à utiliser les 2 roues pour les déplacements inter-sites.

Mais quels sont les risques encourus si vous ne respectez pas les règles Schneider ? Voir article “Déplacement inter-sites en 2 roues : Attention à la sanction de l’employeur !”

La Cfdt regrette que la Direction ne fasse pas preuve de plus d’ouverture sur le sujet, allant à l’encontre de son discours sur l’environnement.

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